Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERSIM
ERTOP S.A.

Numéro de dépôt :
97666747
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque ERSIM

Déposée le 28 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ERTOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERTOP domicilié(e) 12, route de Montargis - B.P. 165, 89304 JOIGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 358 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian WUCHER ERTOP S.A. - France.

La marque ERSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666747.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERSIM est expirée depuis le 28 février 2007.

ERTOP a également déposé les autres marques suivantes : CARETOP , SENSCO KLINE , SENSCO , ERSIMLOG


ERTOP S.A. - 12, route de Montargis - B.P. 165, 89304 JOIGNY CEDEX - France - SIREN 331358663


M. Christian WUCHER ERTOP S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

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